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INFO PIEGEUR PAR REGION

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Dernière modification apportée le samedi 3 mai 2014 à 18:47:15.

Mardi, 20. Juin 2017 - 17:17 h
Ministère Intérieur‏Compte certifié @Place_Beauvau 1 juin Plus 🛵🏍️Vous êtes propriétaire d'un 2-3 roues motorisé ou d'un quad ? D'ici le 1er juillet, votre plaque d'#immatriculation doit être conforme ⬇️

CNGPPE

Jeudi, 1. Juin 2017 - 18:16 h
REUNION DE TRAVAIL au Ministère de l'Intérieur

Réunion de travail préparatoire très positive concernant les revendications des Gardes Particuliers évoquées tant par la CNGPPE que par la CFGPA. UN très bon débat et osmose entre nos 2 Confédérations qui toutes deux travailleront en étroite collaboration pour cette GARDERIE PARTICULIERE.
Nous sommes dans l'attente des résultats de cette réunion enrechissante, qui nous serons communiqués afin que nous puissions peut être y apporter des rectifications et faire évidemment d'autres suggestions. Beaucoup de modifications à effectuer dans la législation, se qui demandera encore du temps et de la patience.

Jeudi, 25. Mai 2017 - 08:27 h
REUNION DE TRAVAIL INTERMINISTERIEL

AU BESOIN SI RENSEIGNEMENTS M'APPELER MERCI

Vendredi, 31. Mars 2017 - 08:05 h
Arrêté du 20 mars 2017 précisant les modalités de contestations dématérialisées des contraventions constatées par des appareils électroniques sécurisés permettant la réalisation d'un procès-verbal dématérialisé

CNGPPE

Dimanche, 19. Mars 2017 - 07:27 h
Décret n° 2017-342 du 17 mars 2017 relatif au Conseil national de la protection de la nature

CNGPPE

Dimanche, 19. Mars 2017 - 07:07 h
Arrêté du 16 mars 2017 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2006 portant création d'un permis de pêche spécial pour les espèces d'eau profonde

CNGPPE

Dimanche, 19. Mars 2017 - 07:02 h
Arrêté du 15 mars 2017 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2016 relatif à l'encadrement de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2016-2017

CNGPPE

Jeudi, 9. Mars 2017 - 06:38 h
Avis relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur « Charente-Seudre-Leyre » de l'unité de gestion de l'anguille « Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre »

CNGPPE

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